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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLARCOM FRANCE
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REGUSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGUSOL
SOLARCOM FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
3672386
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/08/2019
REGUSOL de SOLARCOM FRANCE

Présentation de la marque REGUSOL

Déposée le 26 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SOLARCOM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « REGUSOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLARCOM FRANCE domicilié(e) 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLARCOM FRANCE domicilié(e) 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUSOL est expirée depuis le 26 août 2019.

SOLARCOM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIKISOL , SOLARCOM , SOLARCOM FRANCE , ABRISOL , THYRISOL


SOLARCOM FRANCE, S.A. - 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France


SOLARCOM FRANCE - 2 Z.I. de Bastillac NORD - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Dispositif permettant de réguler la tension de la batterie associée à un générateur solaire, de réguler la tension de sortie du générateur solaire et de retransmettre les alarmes à distance (à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et instrument d'alarme).